Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») sont établies par deux entités distinctes selon la nature des produits achetés :

Pour la vente d'articles en édition limitée (t-shirts et accessoires) : HEURE BLEUE GENÈVE, entreprise individuelle immatriculée au RCS de Bourg-en-Bresse sous le numéro 878 480 425, dont le siège social se situe Rue des Bambins, 01170 Gex - TVA non applicable en vertu de l'article 293 B du CGI.

Pour la vente de montres de luxe neuves et d'occasion : HBG WATCHES, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 1 000 €, immatriculée au RCS de Bourg-en-Bresse sous le numéro 104 737 853, dont le siège social se situe Rue des Bambins, 01170 Gex - TVA applicable.

Contact : contact@heurebleuegeneve.com - heurebleuegeneve.com

Aux fins des présentes CGV, les termes suivants sont définis comme suit :

« Site » : le site internet accessible à l'adresse heurebleuegeneve.com, ainsi que l'ensemble de ses pages et contenus.

« Produits » : les montres de luxe neuves ou de collection, articles et accessoires en édition limitée proposés à la vente sur le Site ou dans le cadre d'une relation commerciale directe.

« Services » : les prestations de sourcing sur mandat, de conseil et de dépôt-vente proposées par le Vendeur.

« Client » : toute personne physique ou morale passant commande d'un Produit ou souscrivant à un Service auprès du Vendeur, que ce soit via le Site ou par tout autre canal de communication mis à disposition.

« Consommateur » : toute personne physique agissant à des fins étrangères à toute activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale, au sens de l'article liminaire du Code de la consommation.

Toute personne souhaitant effectuer un achat auprès d'HEURE BLEUE GENÈVE est invitée à lire les présentes CGV avec attention, et à en conserver une copie sur un support durable avant de valider toute commande. Le fait de passer commande vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV, sans réserve ni condition.

Article 2 - T-shirts et accessoires édition limitée

Heure Bleue Genève commercialise des T-shirts numérotés en édition limitée et des accessoires horlogers sous sa propre marque. Chaque édition est produite en nombre strictement limité, annoncé avant la mise en vente. Aucun réassort n'est garanti.

Les T-shirts associés à un concours sont également régis par le règlement spécifique du jeu déposé chez huissier.

Droit de rétractation : le client dispose de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans justification. Le produit doit être retourné en état neuf, non porté, avec son emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client.

• Exception : les T-shirts ayant participé à un tirage au sort déjà effectué ne peuvent plus être retournés, le service de participation ayant été exécuté.

Les montres proposées sont des montres de luxe d'occasion ou neuves, authentiques et vérifiées avant toute proposition. Chaque pièce est décrite avec précision (marque, référence, état, accessoires) et accompagnée de photos détaillées.

Droit de rétractation : le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux montres de luxe dont le prix est susceptible de fluctuer (article L221-28 du Code de la consommation). Heure Bleue Genève examine toute demande de retour dans les 48h si la montre présente une non-conformité avérée avec sa description.

Les prix sont exprimés en euros TTC. Aucune TVA n'est facturée (franchise art. 293 B CGI). Les prix peuvent être modifiés avant confirmation de commande ; une fois confirmée et l'acompte versé, le prix est ferme.

Pour les transactions en CHF, le taux de change appliqué est celui du jour de la transaction avec une marge de sécurité de 2% communiquée au client.

La commande est validée dès le paiement intégral. Droit de rétractation 14 jours à compter de la réception — retour en état neuf, non porté, avec emballage d'origine, aux frais du client.

• Exception : les T-shirts ayant participé à un tirage au sort déjà effectué ne peuvent plus être retournés, le service de participation ayant été exécuté.

Les montres disponibles sont vendues immédiatement. Pour les montres disponibles sur commande auprès de nos partenaires, un acompte est requis à la confirmation — son montant est précisé lors de l'échange. Le délai et le mode de livraison est conclut avec le client directement. En cas d'indisponibilité définitive, remboursement intégral sous 7 jours. En cas de renonciation du client sans motif légitime, l'acompte reste acquis à titre d'indemnité.

• Le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux montres de luxe dont la valeur fluctue (art. L221-28 CGI). Toute non-conformité doit être signalée sous 48h avec photos.

Pour les montres rares ou introuvables via les canaux habituels, un contrat de sourcing spécifique est établi entre les parties. Heure Bleue Genève émet une facture globale unique incluant l'ensemble des frais. Le client n'a aucun contact financier direct avec le vendeur final.

Moyens de paiement acceptés :

• Virement bancaire SEPA (euros)

• Virement international SWIFT (euros ou CHF)

• Lien sécurisé Shopify Payments

• Espèces dans la limite légale de 1 000 €

• Cryptomonnaies sur demande préalable écrite — voir conditions ci-dessous

Paiement en cryptomonnaies — conditions spécifiques :

Cryptomonnaies acceptées sur demande préalable écrite : Bitcoin (BTC), Ethereum (ETH), USDC, USDT.

Le montant en crypto est calculé au taux spot au moment de la confirmation écrite par Heure Bleue Genève, via la plateforme convenue (Coinbase, Kraken ou équivalent).

Le paiement en crypto est définitif et irrévocable. Tout remboursement éventuel s'effectue exclusivement en euros, au taux en vigueur au jour du remboursement.

Heure Bleue Genève convertit les cryptos reçues en euros pour ses déclarations fiscales et URSSAF. La valeur en euros au moment de l'encaissement fait foi.

Tout retard de paiement peut entraîner l'annulation de la commande. Pour toute transaction supérieure à 10 000 €, une pièce d'identité et une justification de l'origine des fonds peuvent être demandées.

T-shirts et accessoires :

Le T-shirt de l'Édition 1904 est commercialisé en précommande pour une durée limitée à compter de l'ouverture officielle des ventes. L'expédition des commandes passées durant cette période intervient dans un délai de 5 à 7 jours ouvrés à compter de la date de clôture de la précommande. 

Passée cette phase, les commandes sont traitées et expédiées dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés à compter de leur réception. HBG se réserve le droit d'ouvrir des périodes de commande groupée complémentaires après la clôture de la précommande initiale ; les délais d'expédition propres à chaque période sont communiqués au moment de leur ouverture.

Livraison disponible en France, Suisse, Belgique et Luxembourg. Frais de port indiqués à la commande.

Montres :

Remise en main propre ou expédition assurée à la valeur déclarée via transporteur professionnel avec suivi et signature obligatoire (DHL, FedEx ou équivalent). Frais à la charge du client sauf accord contraire. Chaque envoi est assuré à hauteur de la valeur réelle déclarée.

En cas de remise en main propre en Suisse, la vente s'effectue hors TVA française. L'acheteur est seul responsable des formalités douanières lors de son retour en France ou dans tout autre pays.

Pour toute livraison hors Union Européenne, l'acheteur est seul responsable des formalités douanières et taxes d'importation. Heure Bleue Genève décline toute responsabilité en cas de saisie douanière liée à une fausse déclaration.

Transfert de propriété et des risques :

Le transfert s'effectue au moment de la remise effective au client ou au transporteur. En cas de problème de livraison, le client dispose de 48h pour le signaler à contact@heurebleuegeneve.com, photos à l'appui.

• Les montres sont expédiées en double emballage neutre, sans mention de la valeur ou du contenu, afin de réduire le risque de vol pendant le transport.

Heure Bleue Genève garantit l'authenticité de chaque montre vendue, vérifiée avant toute proposition. En cas de défaut d'authenticité avéré sur présentation d'un rapport d'expertise contradictoire émis par un expert certifié, remboursement intégral du prix payé.

En cas de non-conformité avec la description, le client dispose de 48h après réception pour le signaler avec photos. Heure Bleue Genève proposera un échange, une remise ou un remboursement intégral.

Les montres d'occasion sont vendues dans l'état décrit et accepté. Heure Bleue Genève n'étant pas revendeur agréé, aucune garantie constructeur ne peut être transmise sur les pièces d'occasion. Pour les montres neuves sourcées avec papiers d'origine valides, la garantie constructeur est transmise dans les conditions prévues par le fabricant.

Les montres confiées en dépôt-vente font l'objet d'un contrat séparé. Heure Bleue Genève agit en qualité de mandataire et ne devient à aucun moment propriétaire du bien déposé. Une attestation de réception est adressée au déposant par email dès prise en charge.

La responsabilité d'Heure Bleue Genève est limitée au prix de vente du produit concerné. Heure Bleue Genève ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, ni des fluctuations de valeur des montres après la vente. L'acheteur est seul responsable de ses décisions d'investissement.

Les données collectées (nom, adresse, email, téléphone) sont utilisées exclusivement pour la gestion des commandes et la relation commerciale. Conformément au RGPD, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression : contact@heurebleuegeneve.com. Aucune donnée n'est transmise à des tiers sans accord du client, sauf obligation légale.

En cas de litige non résolu à l'amiable, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation (coordonnées à compléter après immatriculation). À défaut de résolution amiable sous 30 jours, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du domicile d'Heure Bleue Genève. Les présentes CGV sont soumises au droit français.

Heure Bleue Genève se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions s'appliquent aux commandes passées après leur mise en ligne.